Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARNET DE FEMME(S)
COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4337875
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2027
CARNET DE FEMME(S) de COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE

Présentation de la marque CARNET DE FEMME(S)

Déposée le 14 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARNET DE FEMME(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE domicilié(e) 22 rue de la Blanche Porte - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 008 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIVAD LA BLANCHE PORTE, Mme FRUCHART Lucie domicilié(e) 22 rue de la Blanche Porte - 59200 - TOURCOING - France.

La marque CARNET DE FEMME(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNET DE FEMME(S) arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIBRALUX , LES AFFAIRES LA BLANCHE PORTE , BP , BLANCO , CONFORLUX , PIAZZA DONNA , IN FINE , CONFORLUX , IN FINE , NEW STYLE WHAK'S


COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 22 rue de la Blanche Porte - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 321008013


CIVAD LA BLANCHE PORTE, Mme FRUCHART Lucie - 22 rue de la Blanche Porte - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles d'habillement ; publications, périodiques, imprimés ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes, collants et bas ; chaussons ; vêtements et chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements de nuit ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ; regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers d'articles d'habillement et d'accessoires vestimentaires et de parure et ce dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits et d'articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure, vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis. Services de vente au détail de vêtements et d'accessoires vestimentaires.